Dans le mouvement d'élargissment des libertés d'usage portées par Creative commons, et des licences libres (art libre, GDFL ..) la réutilisation des contenus en ligne s'élargit à des acteurs publics producteurs de contenus qui autorisent une réutilisation à des "fins non commerciales et non publicitaires".

Cette page en référence quelques uns

• Brest
  

Licence : textes à usage non commercial et non publicitaire
http://www.brest.fr//

Site de la ville de Brest

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• Brest Métropole océane
  

Licence : textes à usage non commercial et non publicitaire
http://www.brest.fr/territoire-competences/brest-metropole-oceane.html

Site de Brest Métropole Océane.

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• Culture.be
  

Licence : textes à usage non commercial et non publicitaire
http://www.culture.be/

Communauté française de Belgique administration générale de la culture.

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• Mission Fourgous pour les TICE
  

Licence : textes à usage non commercial et non publicitaire
http://www.missionfourgous-tice.fr

Mise en lumière des différents partenaires indispensables à la promotion des Tice en France

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